Conditions Générales de Vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site [www.orapur.com] (ci-après « le Site ») entre Orapur et toute personne physique ou morale effectuant un achat (ci-après « le Client »).
En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, visuels et descriptions sont indicatifs et n’ont pas de valeur contractuelle.
3. Prix
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Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
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Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
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Orapur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
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Le Client sélectionne le produit, l’ajoute à son panier et valide sa commande après avoir fourni ses informations de livraison et de paiement.
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La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
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Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.
Orapur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le Site (carte bancaire, PayPal, etc.).
Les transactions sont sécurisées par nos prestataires de paiement.
6. Livraison
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Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
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Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
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Orapur ne peut être tenu responsable d’un retard dû au transporteur ou à un cas de force majeure.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Conditions de retour :
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Le produit doit être non utilisé, non endommagé et dans son emballage d’origine.
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Pour des raisons d’hygiène, tout produit ouvert ou utilisé ne pourra pas être repris.
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Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de commande.
Procédure : le Client doit contacter Orapur à support@orapur.com avant tout retour.
8. Garanties légales
Les produits vendus bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation :
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Garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14)
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Garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil)
En cas de non-conformité ou de défaut, le Client peut demander réparation, remplacement ou remboursement.
9. Responsabilité
Orapur ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit.
La responsabilité d’Orapur est limitée au montant de la commande.
10. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le Site.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, marques) sont la propriété exclusive d’Orapur.
Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
👉 Vous n’avez plus qu’à l’adapter avec :
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Le nom légal de votre société (ex : Paluzo LLC ou autre structure utilisée pour Orapur).
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Le(s) moyen(s) de paiement que vous acceptez réellement.
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Les transporteurs ou modes de livraison si vous souhaitez être plus précis.